Mentions légales

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : Swēl
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 3 000 €
• Siège social : 178 Chemin de Lunel, 34400 Villetelle, France
• RCS : Montpellier 104 600 374
• SIREN : 104 600 374
• N° de gestion : 2026B02286
• Identifiant Européen (EUID) : FR3405.104600374
• N° de TVA intracommunautaire : En cours d'attribution
• Plateforme éditée : Artisyo — CRM pour artisans
• Email : artisyo-support@agence-swel.fr
• Directeur de la publication : La direction générale de Swēl

2. Hébergement

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site : vercel.com

• Base de données : Supabase Inc.
• Localisation des données : AWS eu-central-1 (Francfort, Allemagne)
• Site : supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Artisyo (textes, graphismes, images, logos, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de Swēl ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Swēl.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Vous pouvez les exercer depuis votre espace (Paramètres → Mes données) ou en nous contactant à artisyo-support@agence-swel.fr.

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6. Limitation de responsabilité

Swēl s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Artisyo est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

• Email : artisyo-support@agence-swel.fr
• Formulaire : page contact